Citation de Arthur Lepelletier le 7 février 2019, 17:00

Bonjour à tous et bienvenue sur le forum "réglementation",

n'hésitez pas à y partager vos questions, vos ressources et vos analyses.

Les services de la DDCSPP de l'Orne assureront une veille régulière et apporterons des éléments de réponse le cas échéant.

 

En attendant vos premiers messages, vous pouvez déjà vous appuyer sur les ressources présentes sur le site des services de l'Etat dans l'Orne :

http://www.orne.gouv.fr/les-accueils-collectifs-de-mineurs-r508.html

http://www.orne.gouv.fr/plan-mercredi-et-pedt-a8840.html

 

Par ailleurs, l'ensemble de la réglementation ACM est disponible sur :

http://www.jeunes.gouv.fr/ministere/actions-interministerielles/vacances-et-loisirs-collectifs/accueils-collectifs-de-mineurs/article/legislation-et-reglementation-des

 

A bientôt sur le forum !

 

Arthur